Conditions d’utilisation
CONDITIONS DE SERVICE
Dernière mise à jour : 15 avril 2026
1. Généralités
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2. Produits
Nous faisons tout notre possible pour afficher avec précision les couleurs et images de nos produits. Nous ne pouvons garantir que l'affichage de votre écran sera exact. Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits à toute personne, région géographique ou juridiction.
3. Prix
Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre un service sans préavis. Tous les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable.
4. Commandes
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande.
5. Paiement
Nous acceptons les principaux moyens de paiement en ligne. En fournissant vos informations de paiement, vous confirmez que vous êtes autorisé à utiliser ce moyen de paiement.
6. Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Nous ne saurions être tenus responsables des retards dus à des événements indépendants de notre volonté (grèves, intempéries, etc.).
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation française, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
8. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site (textes, images, logos) est la propriété exclusive de La Petite Garce et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
9. Limitation de responsabilité
La Petite Garce ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation de notre site ou de nos produits.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Contact
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